Le Droit du Bloggeur

Bienvenue sur ce blog, je suis formateur , et je vais ici traiter des droits des blogueurs, mais aussi des nombreuses obligations qui pèsent sur eux. Pour ce faire, je me suis  aidé de nombreux sites (cf. nos sources).

Mais tout d'abord, qu'est-ce qu'un blog ?

Le blog (ou "blogue") est un site personnel créé sur Internet, une sorte de journal intime public, qui permet de partager ses idées, des vidéos, des photos, faire connaître ses centres d'intérêt...Il est généralement ouvert aux commentaires interactifs de tous les lecteurs, mais peut être considéré comme une simple tribune, excluant toute possibilité de poster des commentaires.

Le concept de blog est en fait suffisamment large pour favoriser cette immense variété de contenu (le format était toujours le même). C'est ce qui fait, entre autre, son succès, ainsi que son accessibilité : en effet, aucune connaissance informatique n'est requise pour créer un blog.

Mais qu'il soit bloc-notes, carnet d'humeur ou d'humour, journal intime, carnet de voyage, tribune idéoligique ou politique, la liberté d'expression qui le caractérise engendre parfois des dérapages. Et la responsabilité de l'auteur du blog peut alors être mise en cause. C'est pourquoi il est important de définir précisément les droits et obligations des créateurs de blog, ce que nous allons tâcher de faire.

Introduction :

Veuillez lire cet e-book en provenance de Reporters sans Frontières pour la Liberté et la Presse.

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Que doit faire un blogueur quand il reçoit une mise en demeure, d'un particulier ou de l'avocat d'icelui ?

Suite du billet précédent : si celui-là posait les bases théoriques, nous allons passer à la pratique : que doit faire un blogueur quand il reçoit une mise en demeure, d'un particulier ou de l'avocat d'icelui ?

Retenez bien la formule : c'est la règle des trois P et des deux T :

Pas de Panique, Prudence, et une Tasse de Thé.

Pas de panique : si une telle lettre ne doit pas être prise à la légère, elle n'est pas synonyme d'Harmaguédon. La première urgence est de ne rien faire : pas de mise hors ligne précipitée, pas de fermeture du site. La personne qui vous envoie une telle lettre expose une demande, fondée sur des griefs. Pour décider de ce que vous allez faire, il vous faut déterminer avec précision les éléments-clefs : qui vous en veut, pourquoi, que veut-il, et est-il déterminé ? 

Enfin, dernière question : a-t-il raison ? Les réponses aux trois premières questions doivent découler de la lecture de la lettre. Sinon, il vous faudra demander des précisions. La réponse à la quatrième se déduira du courrier lui-même. 

Enfin, la cinquième question trouvera sa réponse sur mon blog, ou chez un confrère.

► A la question : "qui ?", la lettre est censée vous apporter une réponse claire. Soit la lettre émane de la personne concernée par vos écrits, soit de son avocat qui précisera au nom de qui il prend contact avec vous. Sachez que si une personne tierce se manifeste auprès de vous, vous pouvez l'envoyer balader. Quelle que soit l'affection sincère qu'elle éprouve pour son maire, son président, ou son voisin, elle n'a pas qualité pour vous demander quoi que ce soit ni pour agir en justice. Vous pouvez gratifier votre correspondant d'un cinglant "En France, nul ne plaide par procureur !" Lui non plus ne saura pas ce que ça veut dire.

► A la question "pourquoi ?", la lettre vous donnera comme réponse le billet concerné ; un avocat aura pris la peine de citer les passages précis concernés. Sinon, n'hésitez pas à poser la question par retour de courrier. Ce n'est pas à vous de faire le travail à sa place, quand même. Un simple "Je vous saurai gré de bien vouloir me préciser quels passages précis du texte que vous visez dans votre lettre vous estimez devoir me reprocher" suffit. De même, si le courrier ne précise pas ce qu'il reproche exactement à ce texte, demandez des précisions, notamment sur la qualification juridique.

Ne donnez pas de piste à votre interlocuteur. Demandez-lui simplement "Pourriez-vous me préciser sur quels fondements juridiques vous fondez votre réclamation ? Ce point ne figure pas dans votre courrier et cette absence ne me permet pas de décider de la suite à donner à votre lettre."

► La question "Que veut-il ?" trouvera sa réponse en fin du courrier, généralement annoncé par les mots "je vous mets en demeure de...". Le plus souvent, c'est la suppression d'un ou plusieurs billets voire de toutes les mentions d'une personne ou d'un produit qui seront demandés. Parfois, c'est carrément une facture qui sera jointe à l'envoi : il y en a qui ne doutent de rien (j'en ai vu plusieurs exemples, certains émanant d'un avocat...).

Déjà, à ce stade, vous verrez clairement les principales données du problème qui ressortent expressément du courrier. Maintenant, jouons aux Sherlock Holmes, et voyons ce que la lettre nous dit tacitement, en trahissant son auteur.

► Est-il déterminé ? La personne qui vous contacte tente-t-elle un bluff ou est-elle prête à aller au procès ? C'est un élément essentiel à tenir en compte pour votre réaction. La divination judiciaire n'est pas une science exacte mais des indices peuvent vous guider.

- Déjà, c'est une lettre, pas une assignation en justice. Cela indique d'emblée qu'il est désireux de trouver une solution amiable, à tout le moins : vous mettez hors ligne et ça s'arrête là.

- Lettre AR ou e-mail ? C'est un deuxième indice. Une personne qui n'a pas voulu mettre 4,35 euro dans une lettre a peu de chance de vouloir en mettre 100 dans un huissier (au sens figuré, bien sûr, chers maîtres, rassurez-vous). 

Attention : l'e-mail peut aussi vouloir dire que la personne ne vous a pas identifié si vous bloguez anonymement. Evitez donc de donner en réponse des éléments vous identifiant. Elle aussi a le droit de jouer aux Sherlock Holmes.

- Courtois et précis ou bruyant et brouillon ? Le ton de la lettre en apprend beaucoup. Un interlocuteur sûr de lui n'a aucune raison de vouloir rouler des mécaniques pour vous impressionner. Il sera clair, précis, et poli. Même dans ses avertissements sur les conséquences d'un refus. Il n'aura pas peur d'aller au procès : si c'est un avocat, il est persuadé de gagner, ce qui veut dire client content et honoraires à la charge de la partie adverse (c'est vous, ça).

Il n'aura pas envie de vous faire peur. Alors qu'au contraire, un interlocuteur qui bluffe aura tendance à en faire des tonnes : en vous inondant de références oiseuses, en en rajoutant dans le cumul des qualifications ("écrits injurieux et diffamatoires" est un grand classique) et vous promettra mille tourments judiciaires tout en restant vague dans leur nature exacte. C'est comme au poker : une grosse relance avec une main faible pour obliger les petits jeux et les petits joueurs à se coucher. Et ne croyez pas que parce que c'est un avocat, il n'osera pas faire de menaces sur du vent. 

Certains confrères usent et abusent de l'autorité que leur confère leur titre pour écrire une lettre tonitruante pour satisfaire le client et espérer que l'adversaire se "couchera" plutôt que faire face au coût d'un procès. Demandez à "Bio" Bix: il a reçu un courrier d'avocat le menaçant de poursuites en diffamation... deux ans après la publication du texte litigieux.

Et à ce propos, une petite incise. Il existe des règles déontologiques très strictes encadrant la prise de contact avec la partie adverse pour les avocats. Certains confrères oublieux de leurs colonnes de déontologie^[1] ne les respectent pas. Ces règles figurent à l'article 8 du Règlement Interieur National, applicable dans tous les barreaux. L'avocat doit notamment vous rappeler dans la lettre la possibilité que vous avez de consulter un avocat et vous proposer qu'il prenne contact avec lui.

En outre, l'avocat doit s'interdire toute présentation déloyale des faits et toute menace (l'annonce de l'éventualité d'un procès n'étant pas une menace). Aidez-nous à assurer la formation continue obligatoire : si vous recevez une lettre agressive, manifestement infondée, faisant abstraction d'éléments empêchant toute poursuite, ou exigeant un paiement en échange de l'apaisement, portez plainte auprès du bâtonnier de ces avocats (lettre recommandée adressée au bâtonnier de l'Ordre où est inscrit l'avocat scripteur, avec copie du courrier et ce qui vous apparaît choquant : précisez que vous estimez que ce courrier est contraire à l'article 8 du RIN, ça l'impressionnera). 

Croyez-moi, ça calmera un avocat un peu trop excité ou pensant qu'il suffit de crier très fort pour vous faire capituler.

► A-t-il raison ? C'est la question la plus difficile, parce que la réponse ne se trouve pas dans la lettre. Vous trouverez, je l'espère du moins, des éléments de réponse dans mon billet Blogueurs et responsabilité (il y a un lien permanent dans la colonne de droite). Si la lettre vous indique des références de textes, allez les lire sur Légifrance.

C'est là que la Tasse de Thé vous sera utile (un Long Jing, infusé dans une eau à 85 °C pas plus : c'est plein de vitamine C, d'acides aminés et de catéchine).

Enfin, une fois que vous avez ces cinq réponses, il est l'heure de faire appel au dernier P : la prudence. Avant de faire quoi que ce soit, pensez aux conséquences, surtout une que vous devez garder à l'esprit : votre adversaire vous lit. Que vous lui répondiez, que vous parliez de votre mésaventure sur le site, tout ce que vous écrirez pourra être retenu contre vous, et le sera. Pensez donc avant tout au juge qui vous lira quand vous écrirez, et avancez comme le chat de Robert Merle, une patte en avant et l'autre déjà sur le recul.

Si vous vous sentez dépassé, faites appel à un avocat. Cela vous débarrassera du stress, et lui pourra engager des pourparlers tranquillement avec l'avocat adverse : les correspondances entre avocats sont couvertes par le secret professionnel et on peut tout se dire, ça reste entre nous. Alors que si vous, vous écrivez à l'avocat adverse, soyez sûr que votre lettre se retrouvera dans le dossier de la procédure.

Alors, si vous prenez contact avec la partie adverse, ne reconnaissez pas vos torts dans un geste d'apaisement : vous vous livrez pieds et poings liés. Ne niez pas non plus l'évidence. Gardez un ton réservé : "avant de me faire une opinion, j'ai besoin de ces précisions...".

Si, après cette méticuleuse analyse, vous avez la certitude d'être dans votre bon droit (prescription de trois mois, propos non diffamatoires ni injurieux car ne portant que sur les idées et les opinions publiques de la personne et non sur la personne elle même), par contre, faites une réponse ferme, expliquant les raisons de votre refus, textes et jurisprudences à l'appui, pour que l'adversaire comprenne qu'il a affaire à forte partie. Qu'ils y viennent, maintenant, avec leur assignation : vous êtes prêt. Si vous êtes visiblement en tort, soyez bon prince et accédez aux demandes légitimes (mais à celles-là seulement).

Ensuite, en parler ou pas ?

Le réflexe de beaucoup de blogueurs est de faire état de la lettre ou de l'assignation, en espérant faire du buzz. Le monde des blogueurs est solidaire et ça marche plutôt bien. Même si aucune réponse universelle n'est possible, j'aurais tendance à préconiser que oui.

C'est une tactique efficace à long terme pour décourager ceux qui agitent des menaces voire citent en justice en espérant décourager la critique (oui, je pense à Yves Jégo) ou assignent en masse pour assurer la discrétion de leur vie privée. La technique est contre-productive par nature, outre les dégâts disproportionnés en termes d'image. 

Autant aider à le faire comprendre. Et taire l'info ne fera qu'encourager la pratique. Donc, a priori, sentez-vous libre d'en parler. Voyez si dans votre situation précise, il n'y a pas contre-indication.

La publication de la lettre ne pose pas de problème en soi, tant qu'aucun élément portant atteinte à la vie privée des personnes concernées ou de tiers n'est mentionnée (comme l'adresse personnelle, pensez à la caviarder) ou à un secret professionnel auquel serait tenu le destinataire. 

L'atteinte au secret des correspondances n'est un délit que si elle est commise de mauvaise foi, c'est à dire que la personne divulguant la lettre sait ne pas en être le destinataire. Attention toutefois aux commentaires que vous ferez (souvenez-vous : Tasse de Thé... heu, non, je veux dire Prudence), et aux commentaires qui seront laissés et qui peuvent dégénérer en injures.

Une bienveillance à cet égard de votre part sera utilisé pour démontrer une intention de nuire de votre part.

Evitez absolument la provocation, l'agressivité gratuite, ou d'en faire des tonnes à votre tour (ce n'est pas parce que votre adversaire est au PS qu'il est un censeur stalinien, ou à l'UMP qu'il est un fasciste aux ordres du petit Voldemort). Répondez toujours à l'outrance par la modération : vous marquez des points pour un futur procès.

Voilà le B.A.BA de l'auto-défense juridique. Je ne donne dans ce billet qu'un aperçu furtif de la science du litige que maîtrise l'avocat. Accusez-moi de plaider pour ma chapelle, mais si c'est un métier, ce n'est pas par hasard. 

Mon dernier conseil sera donc très corporatiste : si vous avez un avocat en face, pensez sérieusement à en prendre un à votre tour.

Et puis une Tasse de Thé, c'est meilleur à deux.

Sources : http://droits-obligations-du-blogueur.over-blog.com/ 

Informations de la CNIL : http://www.cnil.fr/documentation/fiches-pratiques/fiche/article/les-obligations-du-blogueur/ 

COMMENT OPTIMISER SON SITE WEB EN 10 POINTS

 28 JUIL. 2014     Posté par Stéphane Truphème 51 commentaires

L’optimisation de votre site Web est incontestablement l’un des éléments majeurs qui participe à la qualité de votre présence en ligne et à sa visibilité sur Google.

Un contenu de qualité est un des éléments essentiels. Il sera apprécié par votre cible et attirera nécessairement de plus en plus de visiteurs. Il participera de plus au bon référencement de votre site ou de votre blog.

Nous vous proposons donc ici 10 astuces pour optimiser votre site Web que vous pouvez retrouver sur l’infographie ci-dessous.

#1 – Utilisez des titres brefs, clairs & explicites

Il faut dans la mesure du possible choisir des titres courts :

• « Simplification des démarches des entreprises en matière de transfert de données à l’étranger » devient par exemple :

• « Transfert de données à l’étranger : démarches simplifiées ».

Le caractère informatif doit cependant être privilégié au détriment de la longueur du titre. La concision ne doit pas être poussée jusqu’à l’imprécision :

• « Un service en ligne au bout des doigts » deviendra par exemple :
• « Sécurisation des données en ligne par empreintes digitales ».

Le mieux bien évidemment est d’être informatif tout en restant concis.

#2 – Ecrivez des paragraphes concis et centrés sur 1 idée

La concision est l’ergonomie du rédacteur ! L’écriture pour le Web a beaucoup de points communs avec le style utilisé en radio. Il doit être direct et aller droit à l’essentiel.

Le meilleur moyen pour rédiger des paragraphes concis est de ne développer qu’une seule idée par paragraphe !

#3 – Faites des phrases courtes

Une phrase ne devrait pas dépasser 15 à 20 mots. Ce nombre correspond à « l’empan mnésique moyen ». La ponctuation a évidemment beaucoup d’importance et permet, notamment, de scinder la lecture d’une phrase trop longue.

#4 – Utilisez des tournures simples

80 % des mots courts, c’est-à-dire de quatre syllabes maximum, sont des mots concrets, désignant des réalités palpables. Ils seront donc préférés parce que plus facilement compréhensibles lors d’une lecture à l’écran.

#5 – Respectez la règle de la pyramide inversée (du plus important au détail) 

Pour garantir une meilleure lisibilité il est essentiel de structurer l’information sur le principe de la pyramide inversée, modèle éditorial applicable au Web.

Plus on s’éloigne du début du texte, plus l’importance des informations diminuent. Plus on va loin dans le texte, plus le niveau de détails augmente.

#6 – Evitez le ton promotionnel

On a très souvent l’impression que l’utilisation d’un ton promotionnel est « efficace », qu’il captera mieux l’attention du lecteur et par conséquent le retiendra. Sur le net, c’est exactement l’inverse, un ton promotionnel fera fuir vos lecteurs !

Indépendamment même de la valeur d’usage d’une information, en terme d’ergonomie pure, on peut considérer que le recours à une écriture objective et factuelle augmente l’utilisabilité. Le « verbiage » promotionnel, à l’inverse, complique l’écriture et en conséquence la lecture.

#7 – Mettez vos contenus en relief 

Donner du relief à votre contenu aidera le lecteur à le parcourir et à en retenir l’essentiel. Les règles de mise en relief sont simples à appliquer :

• Titres et intertitres doivent être utilisés à bon escient . Ces derniers doivent utiliser des tailles de police différentes en fonction de leur importance. Sémantiquement, ils doivent être reliés aux balises « H1 à H6″ .

Exemple :

- Titre principal de la page : <H1> – taille 20
- Titre de chapitre : <H2> – taille 18
- Titre paragraphe : <H3> – taille 16
- Intertitre : <H4> – taille 14

• Les caractères gras doivent être utilisés sur tous les mots importants et significatifs de votre contenu.
• On peut également se servir de la couleur, notamment pour indiquer la présence d’un lien hypertexte. Dans la mesure du possible, n’employez qu’une seule couleur pour vos liens.
• Les listes à puces et listes numérotées doivent être utilisées chaque fois qu’une énumération est possible. Elles facilitent, en effet, grandement la lecture.
• Des images peuvent permettre de capter l’attention et d’aider à la lecture.
• Enfin, une page découpée en plusieurs « espaces d’informations » (encarts en couleurs, par exemple) sera plus facile à lire.

#8 – Distinguer les discours d’orientation et d’information

Le discours d’information

C’est le discours qu’on retrouve sur la plupart des pages. Il doit transmettre une information aux internautes. C’est un discours à la tonalité didactique et explicative.

Il correspond à un mode de « consommation » de l’information.

Le discours d’orientation

Il correspond à un mode de recherche de l’information. C’est généralement celui que l’on retrouve sur la page d’accueil d’un site et les pages d’accueil de ses principales rubriques. Ici, le contenu est généralement à faible valeur ajoutée informative. Il présente le contenu d’une rubriques, d’une page ou d’un outil.

#9 – Evitez le colonage

Le colonage sera à éviter pour un article en ligne contrairement aux articles imprimés.

#10 – Utiliser à bon escient l’hypertexte

Lorsque l’utilisateur est en phase de recherche, il appréciera une grande quantité de liens. Ce qui n’est pas le cas en mode de « consommation« .

La page d’accueil et les pages d’index des grandes rubriques d’un site répondent généralement à un comportement de type « recherche« . Il s’agit donc de pages pouvant proposer une vingtaine de liens en ventre de page  (voir beaucoup plus s’il s’agit du portail généraliste de type « Voila.fr ou Yahoo !).

Les pages de contenu répondent généralement à un comportement de type « consommation« . Il convient donc de proposer sur ce type de page un minimum de liens sous peine de perdre le lecteur. Un maximum de 5 hyperliens intégrés au contenu est généralement considéré comme la norme.

Les liens qui fonctionnent le mieux sont généralement ceux qui sont en relation étroite avec le contenu, voire nécessaires à sa compréhension. Par exemple, des liens qui servent d’ancres et qui permettent à l’utilisateur d’aller directement au paragraphe souhaité sont très appréciés.

Pour éviter une trop grande « digression« , tous les liens qui ne sont pas en relation étroite avec le contenu et/ou qui ne servent pas directement à sa compréhension doivent être regroupés en marge de ce dernier, dans des encarts du type « Pour en savoir plus sur…« .

Les liens insérés dans le contenu doivent adopter une mise en forme la plus proche possible de celle qui existe par « défaut » , c’est-à-dire lorsque aucun style particulier n’est appliqué.

Dans tous les cas, un lien visité doit toujours être identifié par un changement de couleur.

Dans le même ordre d’idée, un lien non visité doit si possible être souligné.

Enfin, un lien doit toujours être explicite. L’intitulé du lien doit être informatif et doit renseigner le plus possible l’utilisateur sur le contenu lié. Si l’intitulé ne suffit pas, le lien doit être accompagné d’une description textuelle ou d’un attribut « title » qui apparaît au survol de la souris.

Pour les liens faisant partie de la « structure du site » (barre de navigation haut de page, par exemple), il est conseillé de ne pas dépasser le nombre de 7 pour un même niveau.

Pour aller plus loin :

• Plume interactive : http://plumeinteractive.canalblog.com/
• Ecrire pour le Web : http://ecrirepourleweb.com/